Plan coté

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Le plan coté est un document technique qui représente le terrain sur une surface en deux dimensions.

C'est le document de base pour plusieurs disciplines et documents techniques :

• Aménagement urbanistique
• Plans de construction
• Études de voiries et réseaux divers
• Études d'irrigation
• Calculs de terrassement

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Le plan coté contient notamment les informations comme

• Altitudes NGM du terrain naturel et infrastructures
• Courbes de niveaux pour le terrain naturel
• Limites de la propriété foncière et amorces des propriétés riveraines
• Servitudes d'aménagement, des réseaux d'infrastructures publiques
• Charges foncières et servitudes publiques
• Situation sur divers documents les plus pertinents pour le projet

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L'exécution de la prestation de plan coté est soumise aux textes réglementaires suivants :

• Décret nº 2-94-266 du 20 janvier 1995 pris pour l'application de la loi nº 30-93 relative à l'exercice de la profession de l'Ingénieur Géomètre Topographe.
• Dahir n° 1-92-31 du 17 juin 1992 portant promulgation de la loi n° 12-90 relative à l'urbanisme.
• Décret nº 2-92-833 du 12 octobre 1993 pris pour l'application de la loi nº 25-90 relative aux lotissements, groupes d'habitations et morcellements.

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Description sommaire des étapes d'un dossier technique de mise à jour

• L'ingénieur géomètre topographe (IGT) procède au lever de la propriété et prépare le dossier technique au bureau.
• L'IGT consulte les archives et organismes publics pour s'assurer des servitudes publiques et privés.
• L'IGT délivre les tirages de plans et supports numériques au propriétaire.

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